Mentions Légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site labellepierreformations les présentes mentions légales.
Le site labellepierreformations est accessible à l’adresse suivante : https://www.labellepierreformations.fr/ (ci-après “le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes ” Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES
A. Editeur du site
Le site labellepierreformations est édité par :
LA BELLE PIERRE Formation
domicilié à l’adresse suivante : 20, place du Général de Gaulle, 97460 SAINT PAUL sous le SIRENE suivant : 909 509 325
Adresse email: contact@lbpformations.fr
B. Graphisme du site
LA BOUSSOLE DES PETITES ENTREPRISES
Le site La Belle Pierre Formations est un site La Vitrine Parfaite.
domicilié à l’adresse suivante : Chemin des Valettes 13910 Maillane, et identifiée sous le numéro SIRENE suivant : 892063140.
Téléphone : 0763993705
Adresse e-mail : eden@laboussoledespetitesentreprises.com (https://laboussoledespetitesentreprises.com/ ) ci-après ” l’Éditeur “
C. Directeur de publication
Le Directeur de publication est : Akila Hamida-Trabucco
Adresse e-mail de contact : contact@labellepierreformations.fr ci-après ” le Directeur de publication “
D. Hébergeur du site
Le site labellepierreformations est hébergé par : OVH dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Téléphone : 1007
Adresse e-mail : conseiller.commercial@ovh.net. ci-après ” l’Hébergeur “
E. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site labellepierreformations. ci-après les ” Utilisateurs “
ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.